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Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le tri des matériaux, qu'ils soient collectés en PàP, en PAV ou via les déchèteries. | |
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Partie traitant de tous les sujets liés à la prévention de la production de déchets. | |
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Marchés publics, optimisation, gestion de parc, | |
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Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le traitement des déchets faisant appel à des installations industrielles : l'incinération, le stockage, la méthanisation, le compostage... | |
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L'ASCOMADE, avec le soutien de l'ADEME et du Conseil général du Doubs anime une Charte régionale d'accueil des professionnels en déchèteries publiques. |
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Marchés publics, nouvelles filières, ressources humaines, sécurité, réglementation... | |
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TEOMi, REOMi |
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L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et l'Agence Régionale de Santé, anime un groupe de travail sur le transfert des compétences "Eau" et "Assainissement". |
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Ce sous-domaine est modéré par Marlène Devillez | |
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Retrouvez dans ce sous-domaine les compte-rendus et interventions présentées lors des réunions des groupes d'échanges dédié à l'eau potable franc-comtois et bourguignons. |
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L'ASCOMADE va à la rencontre des collectivités pour recueillir leurs retours d'expériences techniques dans le domaine de l'eau potable. |
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Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions. |
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Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’eau potable. |
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La réglementation impose aux collectivités la rédaction d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable. Elle fixe notamment des règles en matière de contenu, de diffusion et d’affichage de ces rapports. L’ASCOMADE, en partenariat avec la délégation de Besançon de l’Agence de l’eau RM&C, a mis en place un groupe de travail (GT) constitué d’une quinzaine de collectivités compétentes de la région. Objectif : échanger et travailler, sur la base des documents existants, à la constitution d’un outil d’aide à la rédaction de ce rapport (grille de saisie). |
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La nouvelle réglementation sur les travaux à proximité des réseaux enterrés et aériens est entrée en vigueur le 1er juillet 2012. Cette réforme très attendue fait suite aux événements graves survenus il y a quelques années en France lors de travaux à proximité des réseaux de gaz. |
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Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’assainissement collectif. |
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La réglementation impose aux collectivités la rédaction d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’assainissement collectif. Elle fixe notamment des règles en matière de contenu, de diffusion et d’affichage de ces rapports. L’ASCOMADE, en partenariat avec la délégation de Besançon de l’Agence de l’eau RM&C, a mis en place un groupe de travail (GT) constitué d’une quinzaine de collectivités compétentes de la région. Objectif : échanger et travailler, sur la base des documents existants, à la constitution d’un outil d’aide à la rédaction de ce rapport (grille de saisie). |
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Vous trouverez ici les éléments et diaporamas présentés à l'occasion des rencontres du Réseau Assainissement collectif. Cet espace vous permettra également de poursuivre les échanges mais ATTENTION UNIQUEMENT sur les sujets abordés lors des réunions. | |
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Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions. |
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Tous les sujets liés à l'assainissement non collectif |
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L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'Eau RMC, anime depuis 2009 un groupe de travail sur la gestion des eaux usées non domestiques et plus particulièrement sur les autorisations et conventions de déversement. | |
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L’ASCOMADE en partenariat avec l’Agence de l’Eau RMC, délégation de Besançon anime un réseau composé de techniciens des collectivités et des chargés de missions des Chambres Consulaires engagés dans une opération collective sur leur territoire. |
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Pour les échanges internes de l'équipe ASCOMADE |