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LES FORUMS DU FAC
Domain : Déchets
Ce domaine est modéré par Alexandre FEKETE

Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le tri des matériaux, qu'ils soient collectés en PàP, en PAV ou via les déchèteries.

Partie traitant de tous les sujets liés à la prévention de la production de déchets.
Pour le tri, voir le sous-domaine dédié.

Marchés publics, optimisation, gestion de parc,
ressources humaines...

Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le traitement des déchets faisant appel à des installations industrielles : l'incinération, le stockage, la méthanisation, le compostage...

Marchés publics, nouvelles filières, ressources humaines, sécurité, réglementation...

TEOMi, REOMi

Domain : Eau potable
Ce domaine est modéré par Margaux LOBEZ

L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et l'Agence Régionale de Santé, anime un groupe de travail sur le transfert des compétences "Eau" et "Assainissement".
N'hésitez pas à échanger sur ce sujet et à poser vos questions.

Ce sous-domaine est modéré par Marlène Devillez
Échanges et réflexions sur les actions actuelles et futures pour la gestion patrimoniale des ressources en eau potable de la source d'Arcier et du captage de Novillars

Retrouvez dans ce sous-domaine les compte-rendus et interventions présentées lors des réunions des groupes d'échanges dédié à l'eau potable franc-comtois et bourguignons.
Suite à ces rencontres, continuez les échanges en créant une nouvelle discussion dans ce sous-domaine.

L'ASCOMADE va à la rencontre des collectivités pour recueillir leurs retours d'expériences techniques dans le domaine de l'eau potable.
Ces retours font l'objet de documents techniques, sous différents formats, que nous partageons avec vous dans ce sous-domaine. N'hésitez pas à échanger sur les sujets abordés et à poser vos questions aux collectivités concernées.

Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions.

Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’eau potable.

La réglementation impose aux collectivités la rédaction d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable. Elle fixe notamment des règles en matière de contenu, de diffusion et d’affichage de ces rapports. L’ASCOMADE, en partenariat avec la délégation de Besançon de l’Agence de l’eau RM&C, a mis en place un groupe de travail (GT) constitué d’une quinzaine de collectivités compétentes de la région. Objectif : échanger et travailler, sur la base des documents existants, à la constitution d’un outil d’aide à la rédaction de ce rapport (grille de saisie).
Les travaux de ce groupe de travail sont désormais achevés et sont à votre disposition dans la médiathèque, mot clef : RPQS

La nouvelle réglementation sur les travaux à proximité des réseaux enterrés et aériens est entrée en vigueur le 1er juillet 2012. Cette réforme très attendue fait suite aux événements graves survenus il y a quelques années en France lors de travaux à proximité des réseaux de gaz.
Via cette rubrique, vous pouvez échanger à la fois sur la réglementation et la mise en œuvre de cette nouvelle réforme.

Domain : Assainissement
Ce domaine est modéré par Muriel TAUVERON

Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’assainissement collectif.

La réglementation impose aux collectivités la rédaction d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’assainissement collectif. Elle fixe notamment des règles en matière de contenu, de diffusion et d’affichage de ces rapports. L’ASCOMADE, en partenariat avec la délégation de Besançon de l’Agence de l’eau RM&C, a mis en place un groupe de travail (GT) constitué d’une quinzaine de collectivités compétentes de la région. Objectif : échanger et travailler, sur la base des documents existants, à la constitution d’un outil d’aide à la rédaction de ce rapport (grille de saisie).
Les travaux de ce groupe de travail sont désormais achevés et sont à votre disposition dans la médiathèque, mot clef : RPQS

Vous trouverez ici les éléments et diaporamas présentés à l'occasion des rencontres du Réseau Assainissement collectif. Cet espace vous permettra également de poursuivre les échanges mais ATTENTION UNIQUEMENT sur les sujets abordés lors des réunions.

Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions.

Tous les sujets liés à l'assainissement non collectif

Domain : Problématiques non domestiques
Domaine transverse aux thématiques développées par l'ASCOMADE il est modéré par vos différents interlocuteurs habituels

L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'Eau RMC, anime depuis 2009 un groupe de travail sur la gestion des eaux usées non domestiques et plus particulièrement sur les autorisations et conventions de déversement.
Ce forum permet d'échanger sur les problématiques liées à la gestion de ces eaux usées non domestiques.

L’ASCOMADE en partenariat avec l’Agence de l’Eau RMC, délégation de Besançon anime un réseau composé de techniciens des collectivités et des chargés de missions des Chambres Consulaires engagés dans une opération collective sur leur territoire.
Ce forum leur est strictement réservé.

L'ASCOMADE, avec le soutien de l'ADEME et du Conseil général du Doubs anime une Charte régionale d'accueil des professionnels en déchèteries publiques.
Fort de ses partenariats avec les représentants des professionnels : CRCI, CMA, CAPEB, CNATP, FFB..., la Charte incite les professionnels à respecter les règlements de déchèterie et s'acquitter d'un service de qualité que les collectivités s'appliquent à leur fournir.
Ce forum vous permet d'échanger sur cette thématique.

L'ASCOMADE anime un Appel à Projets « Zéro Pesticide en Franche-Comté » soutenu par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et la Région Franche-Comté.
Ce forum vous permets d’échanger sur cette thématique.

Domain : Vos suggestions !
Nous souhaitons que cet outil d'échanges réponde à vos attentes, dans la mesure du raisonnable et de nos possibilités. N'hésitez pas à nous proposer des améliorations, ou à pointer des dysfonctionnements.

Pour les échanges internes de l'équipe ASCOMADE