
Retrouvez ici tous les sujets inhérents à la communication, en lien avec la gestion des déchets. Cette partie s'adresse aux personnes en charge de la communication et/ou de la prévention. | |
Gestion de proximité, collecte séparée, ... | |
Partie traitant de tous les sujets liés à la prévention de la production de déchets. | |
Marchés publics, optimisation, gestion de parc, | |
TEOMi, REOMi | |
Marchés publics, nouvelles filières, ressources humaines, sécurité, réglementation... | |
Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le traitement des déchets faisant appel à des installations industrielles : l'incinération, le stockage, la méthanisation, le compostage... | |
Ce sous-domaine est ouvert aux sujets sur le tri des matériaux, qu'ils soient collectés en PàP, en PAV ou via les déchèteries. |

L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et l'Agence Régionale de Santé, anime un groupe de travail sur le transfert des compétences "Eau" et "Assainissement". | |
Retrouvez dans ce sous-domaine les compte-rendus et interventions présentées lors des réunions des groupes d'échanges dédié à l'eau potable franc-comtois et bourguignons. | |
Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions. | |
Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’eau potable. | |
Ce sous-domaine est réservé aux personnes en charge de la facturation dans une collectivité qui adhère à l'ASCOMADE. Ce lieu d'échanges vient compléter la réunion annuelle sur le sujet et permet aux intéressés de s'interroger sur leurs pratiques tout au long de l'année. | |
Toutes vos questions qui concernent à la fois l'eau potable et l'assainissement qu'elles soient réglementaires, techniques ou administratives. |

Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’assainissement collectif. | |
Vous trouverez ici les éléments et diaporamas présentés à l'occasion des rencontres du Réseau Assainissement collectif. Cet espace vous permettra également de poursuivre les échanges mais ATTENTION UNIQUEMENT sur les sujets abordés lors des réunions. | |
Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions. | |
Tous les sujets liés à l'assainissement non collectif | |

L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'Eau RMC, anime depuis 2009 un groupe de travail sur la gestion des eaux usées non domestiques et plus particulièrement sur les autorisations et conventions de déversement. | |
L’ASCOMADE en partenariat avec l’Agence de l’Eau RMC, délégation de Besançon anime un réseau composé de techniciens des collectivités et des chargés de missions des Chambres Consulaires engagés dans une opération collective sur leur territoire. |
