Le sujet de la gestion des pollutions accidentelles au réseau d'une collectivité a été abordé dans le cadre du Réseau RedTox animé par l'ASCOMADE. Ce réseau regroupe les techniciens de collectivités en charge d'une opération collective. Opération qui a pour but de réduire la quantité de pollutions diffuses provenant des entreprises.

Toute collectivité est soumise et concernée par la question des pollutions accidentelles. Ainsi, l'ASCOMADE a rédigé deux retours techniques sur des procédures établies par deux collectivités de la région :

•    La Ville de Besançon

•    La Communauté d'Agglomération Belfortaine

Ces retours techniques n'ont pas vocation à proposer une procédure type mais à servir de retours d'expériences basés sur une analyse critique par la collectivité vous permettant ainsi de rédiger une procédure adaptée à votre collectivité tout en prenant en compte les difficultés de terrain.

Ce document expose la procédure et l'analyse critique de la Communauté d'Agglomération Belfortaine.